Par Programme B
Une électricienne qui travaille à son compte et un consultant en marketing qui facture au mandat ont un point en commun : au fisc, ils sont tous les deux travailleurs autonomes. Pour tout le reste, et surtout pour les risques qu’ils courent au quotidien, ils n’ont à peu près rien en commun. Elle peut endommager le panneau électrique d’un client. Lui peut lui faire perdre de l’argent avec une mauvaise recommandation. Ni l’un ni l’autre ne serait couvert par la police de l’autre.
C’est pour ça qu’une assurance pour travailleur autonome ne se choisit pas dans un catalogue. Elle dépend de ce que vous faites, de l’endroit où vous le faites et des gens avec qui vous faites affaire. Voici comment s’y retrouver selon votre profil.
Deux grandes familles de risques
Avant de parler de polices, il faut nommer le risque principal de votre métier. En simplifiant, il y en a deux.
Le premier est physique. Un menuisier, une massothérapeute ou un traiteur peuvent blesser quelqu’un, briser un bien qui ne leur appartient pas, ou se faire voler l’équipement qui leur permet de gagner leur vie. Ici, on parle de responsabilité civile générale, d’assurance des biens et, parfois, d’assurance de chantier.
Le deuxième est financier. Une comptable, un designer ou un formateur ne cassent rien, mais une erreur dans leur travail peut coûter cher à leur client. Un budget mal monté, une maquette livrée avec une faute qui se retrouve sur 5 000 dépliants imprimés, un conseil qui mène à une mauvaise décision : dans ces cas, c’est la responsabilité professionnelle, aussi appelée erreurs et omissions, qui entre en jeu.
Certaines personnes cumulent les deux. La photographe qui reçoit des clients dans son studio et qui livre ensuite des fichiers retouchés porte à la fois un risque de chute dans son local et un risque de livrable raté.
Ce que le Québec impose déjà, selon le métier
Avant de magasiner quoi que ce soit, vérifiez ce que votre métier exige. Plusieurs travailleurs autonomes n’ont pas le choix.
Si vous êtes membre d’un ordre professionnel, une assurance responsabilité professionnelle est généralement obligatoire, souvent par l’entremise d’un régime collectif de l’ordre. C’est le cas des comptables, des ingénieurs, des architectes ou des technologues, entre autres. Vérifiez si ce régime couvre bien votre pratique en solo, et à quelle hauteur.
Dans la construction, une licence de la Régie du bâtiment du Québec vient avec un cautionnement de licence obligatoire, qui protège les clients en cas de faute ou d’inexécution. Ce cautionnement n’est pas une assurance responsabilité, et il ne remplace pas une police pour vos outils, votre camion ou les dommages que vous pourriez causer sur un chantier.
Il y a aussi la CNESST. Un salarié est couvert automatiquement pour les accidents de travail. Un travailleur autonome, non. Vous pouvez toutefois vous inscrire à la protection personnelle de la CNESST, moyennant une cotisation, pour être indemnisé si vous vous blessez au travail. Pour un métier physique, c’est souvent la première chose à regarder, avant même la responsabilité civile.
Les protections de base, peu importe le secteur
Une fois les obligations réglées, quelques protections reviennent dans presque tous les dossiers.
La responsabilité civile générale couvre les dommages corporels ou matériels que vous causez à un tiers dans le cadre de votre travail. Beaucoup de clients commerciaux l’exigent avant même de signer un contrat, avec un montant minimal de garantie.
L’assurance des biens et de l’équipement est celle qu’on oublie le plus. Votre assurance habitation ne couvre généralement pas, ou très peu, le matériel utilisé pour gagner un revenu. L’ordinateur, la caméra, les outils achetés un à la fois pendant dix ans finissent par représenter une somme surprenante.
La perte d’exploitation prend le relais quand un sinistre vous empêche de travailler, par exemple après un incendie dans votre local. Pour quelqu’un qui n’a pas d’employés et qui vit de ses mandats, quelques semaines d’arrêt suffisent à créer un trou sérieux.
Le véhicule mérite aussi une attention. Si vous transportez du matériel ou des clients, ou si votre auto sert surtout au travail, votre assureur doit le savoir. Un usage commercial non déclaré peut poser problème au moment d’une réclamation.
Certains courtiers regroupent ces garanties dans des forfaits pensés pour les travailleurs autonomes et les petites entreprises, ce qui évite de gérer trois ou quatre polices chez des assureurs différents.
Métier par métier, ce qui change
Pour les métiers de conseil et de création, comme les consultants, rédacteurs, designers, développeurs ou formateurs, la responsabilité civile et professionnelle est le cœur du dossier. Un détail compte beaucoup ici : plusieurs polices d’erreurs et omissions fonctionnent sur la base des réclamations présentées. Autrement dit, la réclamation doit arriver pendant que la police est en vigueur. Si vous annulez votre couverture en fermant boutique et qu’un ancien client vous poursuit six mois plus tard pour un mandat terminé, vous pourriez ne plus être couvert.
Pour les métiers manuels, comme les électriciens, plombiers, peintres ou paysagistes, la responsabilité civile générale et l’assurance des outils passent en premier. Selon les contrats, un cautionnement de soumission ou d’exécution peut aussi être demandé, surtout dans le secteur public. Et si vous engagez un sous-traitant de temps en temps, demandez si votre police couvre ses gestes. Ce n’est pas automatique.
Pour ceux qui vendent des produits, en boutique, dans les marchés ou en ligne, deux choses s’ajoutent : l’assurance des stocks, pour la marchandise entreposée chez vous, dans un local ou dans un véhicule, et la responsabilité liée aux produits, au cas où un article vendu cause un dommage. Une savonnière qui provoque une réaction cutanée chez une cliente est un exemple bien réel.
Pour les profils mixtes, l’artisan qui vend en ligne ou le consultant qui donne des ateliers devant public, mieux vaut faire évaluer l’ensemble par un même courtier. Deux polices prises séparément se chevauchent parfois sur un point et laissent un trou sur un autre.
Les trois erreurs qui reviennent tout le temps
La première : croire que l’assurance habitation couvre le bureau à la maison. Elle couvre rarement l’équipement professionnel au-delà d’un petit montant, et presque jamais la responsabilité liée à des clients qui viennent chez vous. Un avenant existe souvent, mais il faut le demander.
La deuxième : donner des conseils sans se considérer comme un professionnel. Le coach, le consultant informel ou le formateur qui « aide » un client sans contrat écrit porte quand même un risque dès que ce client agit sur sa recommandation.
La troisième : ne jamais réviser sa couverture. L’entreprise grossit, un sous-traitant s’ajoute, un nouveau type de client arrive, un équipement de 8 000 $ remplace celui de 800 $. La police, elle, reste celle du démarrage. Un appel de vingt minutes à son courtier une fois par année règle ça.
Par où commencer
Faites la liste de ce que vous pourriez briser, de ce qu’on pourrait vous voler et des erreurs qui pourraient coûter cher à un client. Ajoutez ce que votre métier exige déjà et ce que vos clients vous demandent dans leurs contrats. Avec cette liste en main, une conversation avec un courtier devient beaucoup plus courte, et beaucoup plus utile, que de répondre à un formulaire en ligne fait pour tout le monde.
